Ski hors piste interdit

à quel titre ils ont raison!!!!

La question que je me pose c'est :
est ce que c'est bien légal cette interdiction ?

Je me demande aussi ce qu'il y connait à la montagne le type qui à prononcé cet arrété.

non a la montagne interdite sauf aux:
* grandes gueules
* trouillards
* personnes non-équipées
* a ceux qui ce disent "c'est traffolé
j'y vais y a pas de risque"
* a ceux qui suivent les traces
* nazes qui partent a 10 en meme temps
* a ceux qui ne consultent pas les
bulletins neige et meteo
* ceux qui pensent que l'arva est un anti-
avalanche et qui ne savent pas s'en
servir
* ceux qui pensent que l'ortovox (y'a pas
que l'arva) ca fait mode
* ceux qui pensent que la pelle et la
sonde sont fais pour faire des big
sticks
* ....ETC
meme si vous vous sentez pas concerne n'oubliez pas que le risque 0 n'existe pas!!!

je pense que la mairie a ouvert le parapluie!!!!
font chier!!!

-> lecerveau a bien raison!!

neiges a ton avis ?

Le cerveau
tu inclus dans ta définition 90% des gens qui sortent des pistes
d'ou cette interdiction !!

C'est incroyable, y'a pas un skipasseur qui connait un peu la législation pour expliquer en gros le fonctionnement de la legislation HP?

C'est marrant parce qu'on entend souvent dire que le HP est interdit aux USA mais apparament c'est pire en France! La situation de ce week-end n'a rien d'exceptionnelle pourtant!!

"Ski interdit" c'est seulement parce que le risque d'avalanche est grand (avec ou sans Arva ça changera pas!) et qu'ils ont plus de chance de retenir les rideurs de cette façon plutôt qu'en disant "ski déconseillé", là tout le monde s'en fout et y va. Pénalement normalement rien n'est prévu... sauf s'ils estiment qu'il y a "mise en danger d'autri"!!

le cerveau ou "le petit cerveau'! je ne polemiquerais sur ta manière cavaliere de t'exprimer.
HP interdit,TRISTE que l'on en arrive là.
Finalement nous sommes des enfants que les elus veulent chapoter et eventuellement corriger,attention à la fessée!!
Perso, je n'ai pas le temps de skier actuellement (because les touristes sont ma matiere permière!) mais ayant l'esprit un peu contrariant j'irai bien faire qd meme faire du hp parce que c'est justement interdit!!
Completement con vous me direz peut etre .....mais

bah je sais pas... est ce que tu vas faire du hp parce que c'est interdit ce week-end et que ton esprit rebelle se dit qu'il n'ont pas le droit de faire ça alors nananère moi j'irai ou parce qu'il y a un très fort risque d'avalanche et que tu veux voir à quoi ça ressemble vu du dessous quand y'en a une qui se déclenche??

je ne sais si j'irais car je reflechis un peu.... qd meme depuis un accident sérieux,en hp,il y une vingtaine d'année lors d'un we de paques (petit vol plané par dessus barre rocheuse ect...8 jours de coma entre autre)

Ouais ça aide pas à comprendre sur quoi sont basées ces interdictions, et sur quoi elles portent (a partir de quand c'est Hors piste? si on tourne derrière un piquet de piste ça y es??).

Bien sûr le risque est élevé et il faut éviter les accidents et les morts, mais une fois de plus, c'est pas en interdisant qu'on va le faire, c'est en éduquant... A ce que je sache les limitations de vitesse ou d'alcoolémie n'ont DE LOIN pas résolu le problème des morts sur la route...

Un "NON A LA MONTAGNE INTERDITE" s'impose, un point c'est tout.

coucou neiges
ils nous em******** avec leurs arretes bourdel
moi facon v pas me laisser diriger par des politicards a deux balles qui nous pondent des lois a seules fins de se couvrir et de pouvoir passer leur temps peinard... et nous alors !!!
koikil en soit moi j y vais dans une demi heure , prudence a vous et restez humble devant cette montagne qui a encore emportés 3 mecs chez nous , sans oublier un jeune local de 20 ans qui y est resté il y a pas un mois dans une mortelle coulée
... neiges je passerais pas ce matin j ai mon pere et ma soeur a la maison on va aller dans les gondrans
tchooo

T'as oublié février 99, c'est grave

L'hiver 98-99 à été le meilleur hiver depuis longtemps. Il neigeait en quasi permanence et le risque 5 était quasi permanent. Il faisait aussi froid pendant de longue périodes ce qui ralentissait le processus de stabilisation du manteaux neigeux.
De nombreuse avalanches ce sont produites durant cet hiver faisant pas mal de victimes.

Je crois que c'est pour limiter ces victimes que l'arrété à été mis en place.

Je continue à penser que la montagne est un espace de liberté dans lequel la seule entité qui pose la loi c'est la montagne. Les dirigeant n'ont pas à poser de loi en ces lieux.

Non j'ai pas oublié les conditions!! J'étais à Rougemont pendant la fameuse semaine et je me suis gavé comme jamais à des altitudes entre 1500 et 800m (Mts Chevreuils exceptionnels, bas de la Videmanette) où le risque était moindre (comme quoi ça peut servir d'aller dans une station en dessous de 1000m!)

J'aimerais les détails sur cette histoire d'interdiction généralisée du HP en Haute Savoie à cette époque.

effectivement le prob de la montagne interdite donne de nombreuses discutions. Le problème c'est que dans le cadre des activités de pleine nature avec confrontation du danger, je pense que la montagne c'est démocratisée de manière radicale. Les gens des villes voulant en profiter bien légitimement et très souvent (RTT...). Le probl. c'est que si de nombreuses personnes se retrouvent dans des situations à risque, les secouristes se retrouvent également dans des situations à risque qui reviennent chère aux contribuables.
Imaginons le même nombre de pratiquants de la montagne dans l'activité spéléo...avec la même fréquence d'accidents. Tout l'monde crirait aux fous !
Quand on voit que même les professionnels ne sont pas à l'abrit, j'imagine que les touristes de base ont largement plus de chance de se retrouver en péril. Même si nos envies sont présentes il faut savoir les limiter afin qu'elles ne portent pas atteinte à autrui de manière physique, morale voire ici plutôt financière.
Si on ne limitait pas les agglomérations à 50, j'imagine que les automobilistes rouleraient à 130 au lieu de 80/90 !!!
Et oui c'est ça la France...

Je suis bien sur contre cette interdictions mais je concois que les municipalites se protegent contre le hors pistes etant donne que tout hp pouvant erte accessible d'une remontee ou d'une simple piste peut etre de leur responsabilite concernant les frais de secours notamment.
Pour mon style direct desole mais pourquoi parler autrement de ce que je pense etre la realite de ce que l'on constate actuellement de partout. Je ne me sens pas l'ame d'un justicier solitaire mais j'aime ce genre de coup de pied dans le tas...

Je sais pas si y a un rapport avec cette décision mais vendredi y a un groupe de randonneurs en raquettes qui a fait partir une petite avalanche sur le janus.Y a meme les flics qui sont montes en helico pour aller les chercher.Ca aurait pu etre assez dangereux parceque c'etait juste au dessus des pistes.
Quant a l'interdiction je sais pas si c'est une bonne chose ou pas mais en tout cas ca incitera surement tous les debutants a rester sur les pistes.

Clash : Ces arrêtés sont illégaux si et seulement s'ils instituent une interdiction de manière trop générale. Par exemple une interdiction permanente ("pendant toute la saison hivernale") de faire du hp. En fait, l'arrêté doit concerné un laps de temps assez court, et être justifiés par des conditions climatiques en adéquation avec les risques d'avalanches. Donc, si le tribunal correctionnel condamne un skieur pour mise en danger délibéré de la vie d'autrui sur la base d'une simple violation d'un arrêté municipal, relatif à la sécurité des pistes pris de manière restrictif (notamment par sa durée d'application), il s'appuie sur un texte parfaitement légal.

Pour ma part, je comprend tout à fait ces interdiction à partir du moment où elles sont justifiées par des risques d'avalanches avérés. En effet, les maires sont désignés trop facilement comme responsable dès qu'il arrive un accident de ce type. Ces interdictions ne sont d'ailleurs que la conséquence de nos tendances à chercher toujours un responsable à nos propres fautes.
IL y a d'ailleurs une jurisprudence du Conseil d'Etat à ce sujet:

"La décision "Lafont" du Conseil d'Etat a posé le principe de responsabilité administrative de la commune en cas d'accident d'avalanche sur piste ouverte. En effet, la sécurité sur les pistes d'un domaine skiable relève, entre autre, de la responsabilité de la commune. Le maire a le devoir de prévenir par des précautions convenables les accidents tels que les avalanches sur le territoire de sa commune. (L2212-2-5° CGCT). En cas de défaillance avérée entraînant un accident d'avalanche sur une piste ouverte, la faute simple suffit à engager la responsabilité administrative de la commune. Le juge administratif conclut donc à la responsabilité de la commune de Val d'Isère au motif du "fonctionnement défectueux du "service des pistes"". A noter que la compétence en matière de police municipale, et donc la responsabilité, est strictement limitée au territoire communal. Lorsqu'un domaine skiable s'étend sur plusieurs communes, seule celle sur laquelle l'accident a eu lieu verra sa responsabilité engagée. C'est dans ce sens que s'impose la décision du Conseil d'Etat du 13 janvier 1986 "commune de Campan".

voir le site http://www.anena.org/jurisque/jurisprudence/acc/accski.htm.

De toute façon, rien ne vous empêche d'outre passé l'arrêté si vous êtes sûr de vous en ce qui concerne la stabilité du manteau neigeux. Il y a peu de chance que la gendarmerie viennent vous chercher (et même si c'était le cas, le temps qu'elle interviennent, vous serez sûrement déjà loin).

Bon H.¨P

il sont interpelles des gars qui terminaient la Plane car le personnel des remontees mecaniques ont les ont bloqués à leur retour au tlski du tremplin.

excusez moi d'intervenir, je suis loin d'etre un homme de droit.
en ville, la municipalite peut interdire toute presence qui lui semble dangeureuse exemple des reves.......donc je vois pas pourquoi une station n'aurait pas le droit d'interdire le ski HP. en condition dangereuse , j'approuve entierement cette decision il faudrait meme qu'elle s'entende ailleurs et de facon plus durable afin de laisser des espaces vierges propre a la nature ce qui devient rare.
de plus je trouve inadmissible que l'assurance prend en charge les frais lorsqu'il y a un ccident alors que ce n'est pas le cas lorsqu'il nous arrive kkchose sur les pistes. le situation devrait inversé.

ceci est mon avis personnel, en milieu urbain on sait evoqué tous les probleme de discipline mais en station ya de quoi faire aussi! le protection de l'environnement passe aussi par la

Pour faire simple... si jamais on peux faire simple

Par définition, le maire est responsable de tout le domaine skiable de sa commune. cette responsabilité est de fait in-déléguable.
Il excerce cette responsabilité avec (en autre) comme moyen son pouvoir de police.

Le domaine skiable se divise en deux partie :
Les pistes (c'est pas le débat)
et le hors piste.
Est domaine hors piste tout le domaine skiable qui se trouve en dehors des pistes balisées et sécurisées ET qui peut être atteint par uniquement par gravité depuis l'arrivé des remontée mécaniques.

Le ski de montagne est innaccessible par gravité.

Les obligations ne sont pas les même sur piste et en hors-piste.
Obilgation de signalisation de la limite du domaine skiable, obligation d'informations sur les dangers encourus et sur les conditions nivo-météo...
ce sont des obligations de moyen et non de résultat.

Possibilité de prendre des arretes d'entravement (légaux) si limité dans le temps et dans une zone géographique précise.

Concernant le responsabilité pénale (Tribunal grande instance) du maire, elle ne peut être mise en cause que si l'action du maire est la cause directe de l'incident que l'incident se termine par le décès de la victime...
dans tous les autres cas, c'est une responsabilité administrative (cad tribunal administratif)....

C'est vraiment un résumé à la louche, car c'est beaucoup plus pointu que ça...

Le problème des arretés est surtout un problème de protection plus pour le Maire et ses adjoints que pour le skieur.
A l'heure d'aujourd'hui, un enfant tombe d'un jeu de cour dans un square, les parents vont relever le gosses et prendre un avocat pour voir si tout est aux normes, si toutes les commisssions de sécurité sont passées etc...
Le maire alors a une solution, démonter les jeux et ne pas les remplacer car il y a toujours un risque.
Pour la montagne c'est pareil, il prend un arrété des que le risque ce fait sentir un tout petit peu, comme cela si un jour il est déféré, il espere pouvoir s'en sortir.
Dans l'absolu il faudrait que le skieur signe une décharge pour pouvoir pratiquer le ski ou il veut.
C'est nul, c'est le syndrome americain du proces facile.

C'EST FAUX!!! faut pas dire n'importe quoi, !!
quand tu te casses la gueules en VTT tu mets rarament en peril la vie d'autres personnes! ce qui n'est loin d'etre le cas du HP

pour precision l'arrette interdisait jusqu'à ce soir la pratique de
-ski hp
- de ballades en raquette
- de ballades à pied
- se depplacemnt en scooter

donc cet arrete touchait tout le monde c'est vraiment un gag!!!
Bref, tout etait interdit à Montgenèvre sauf de payer son forfait et de rester sur les pistes!
Eh oui, c'est comme à la maternelle faut lever le doigt pour parler ou pour aller pisser.....
pardon m'sieur je peux aller faire pipi en hp?!!!!

on en reviens a dire que en fait :
tu claques dans une avalanche... c'est ton probleme...

mais c'est jamais le mort qui este en justice, mais toujours la famille ou les potes...
d'où les interdictions...

Je ne crois pas que ce ne soit rien que ton problème, puisque tu peux mettre en danger autrui : d'autres promeneurs, mais aussi et surtout les personnes qui viennent te secourir.

j'ai déjà exprimé ma pensée sur un autre sujet du forum (je me souviens plus lequel)...
en substance je disais que qeul que soit les choix que tu fais, tu n'es jamais le seul à en assumer les conséquence,et que les interdictions ne servent à protéger que ceux qui les prennent, et surtout pas à protéger autrui.

Philippe Descamps disait dans un montagne mag :

quote:

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"il ya deux façon d'eviter la noyade : interdire tous les plans d'eau à la surface de la terre ou apprendre aux enfants à nager.
La deuxième solution n'empéchera pas les accidents, elle est pourtant plus réaliste et raisonnable que la première"

---

Pour ceux que ma vision intéresse plus globalement, j'ai fait mon mémoire de maitrise d'amménagement et de développement territorial sur le tourisme en montagne (etude de la g****), en soutenant l'idée que l'aménagement et le développement , c'est justement le fait de ne pas l'aménager mais d'éduquer ou de sensibiliser au milieu...

si ça intéresse quelqu'un...
http://www.dlgsport.free.fr/rapport/tou_dvpt_dur.pdf
ça pèse près de 1,59 Mo...

je telecharge ca de suite !

On est d'accord, un arrêté limité en temps ET EN ZONE peut à la riguer se compredre... Mais ce n'est pas le cas à Montgenèvre si je comprend bien... C'est complètement ridicule et contre-prodictif; d'un côté on veut enseigner au skieur à reconnaitre les zones avalancheuses, à s'éduquer à la montagne, et de l'autre on ferme tout comme s'il n'y avait aucune différence...

C'est nul, c'est pas cohérant...

Pour en revenir à ces arrêtés, en Suisse ça existe?
Et en février 99, en Haute-Savoie, la décision du préfet d'interdire le HP sur tout le territoire, c'était pas sur une zone précise ça!! C'est pour ça que ça a fait tant de remous à propos de la légitimité de cette decision?

Zlikaplouf, depuis qd les français roulent à 50 en ville???

Je ne suis pas une pure jus=riste.. mais pour avoir fait un peu de droit, en ce qui concerne la responsabilité des stations... si elles ne stipulent pas ce type de danger .. alors la famille d'une victime peut invoquer la responsabilité de la station qui n'a pas prévenu comme il fallait que le HP était très dangeraux..

Maintenant, il doit y avoir suffisamment de jurisprudence sur ce genre de cas...

à étudier ...

OK il faut EDUQUER
sur Montgenèvre TOUT etait interdit
Ski HP
Pietons en balade
Pietons en balade à raquettes
Ect...
Bref c'est le coup du parapluie....ouvert.

En parlant d'interdiction:
Le VTT est interdit dans les parcs naturels (Ecrin, Vercors ...) pour proteger la nature soit disant.
C'est aussi interdit dans certain chemin trés frequenté (le chemin des douaniers en bretagne ...)
Et dans le sud (Alpille...) l'été toutes randonnées (à pied, cheval , VTT ...) sont interdites pour risque d'incendit.

>Quoique en VTT tu peux,eventuellement >declencher de gros eboulis...

pfiou, c'est quoi ton VTT, neiges ?

-->super seb: le VTT n'est pas interdit dans tout le vercors, seulement, à ma connaissance, dans les hauts plateaux, en dehors des sentiers balisés.
Eric

A moi de foutre un peu la M..
Cette fameuse station qui ne possede pas de piste stipulait ce week end, ne skiez pas les faces nord de la meije et du rateau, et j'ai bien cru comprendre (j'en suis même sur!) que le pan avait été tracé...
Je suis pas pour l'interdiction, mais ya quand même un problème de respect de consigne de sécu..