De manière générale tout ce que tu achètes au US (mais aussi ailleurs) est évidemment sans étiquette, ni dans le sac de la marque avec le ticket de caisse quand tu retournes au pays! 
Petite piqure de rappel
Particuliers, cet espace vous est dédié | Voyageurs, la douane vous informe | Vous arrivez en France
Vous arrivez en France
Les franchises douanières en valeur et en quantités (achats dans un pays non membre de l'Union européenne)
Les franchises en valeur
Les franchises quantitatives
Frontaliers, travailleurs frontaliers et employés des transports internationaux (franchises quantitatives)
Bon à savoir
Bases réglementaires
Lorsque vous arrivez en France, des franchises douanières en quantités et en valeur sont applicables si vous avez fait des achats dans un pays non membre de l'Union européenne (pays tiers), selon les catégories de marchandises que vous transportez.
Vous pouvez être contrôlé par les services douaniers aux frontières avec les pays non membres de l'Union européenne (pays tiers), mais aussi sur l'ensemble du territoire national et du territoire douanier communautaire. Ces contrôles sont avant tout effectués dans le but de sauvegarder votre sécurité et votre santé et de protéger l'environnement. En savoir plus sur les contrôles douaniers.
La douane vous informe de vos droits et des formalités à accomplir, afin que vous ne vous mettiez pas involontairement en infraction. (Pour les informations pour un voyage au sein de l'Union européenne : voir la page Vos achats dans l'UE).
Pour votre retour d'un pays situé hors de l'Union européenne, consultez la brochure Voyagez en toute liberté (PDF-1,6 Mo) ou sa version en anglais : Travel Freely ! (PDF-1,2 Mo)
Les franchises en valeur
Brochure
[i]? Si vous arrivez d'un pays extérieur à la communauté européenne ou d'une collectivité d’outre-mer (COM) (ou "territoire fiscalement tiers" considérés comme étant des pays tiers au niveau douanier et fiscal) vous pouvez benéficier de franchises en valeur, lorsque vous transportez avec vous des marchandises achetées ou qui vous ont été offertes, sans avoir ni de déclaration à effectuer ni de droits et taxes à payer. En effet, vous n'avez pas à déclarer les marchandises (y compris les cadeaux) si leur valeur totale ou si leur quantité ne dépasse pas les franchises autorisées.
La valeur marchande globale des biens ne doit cependant pas excéder les montants suivants :
? Voyageurs de 15 ans et plus :
- utilisant un mode de transport autre que les transports aériens ou maritimes : 300 euros.
- utilisant un mode de transport aérien ou maritime : 430 euros.
douane.gouv.fr
Message modifié 1 fois. Dernière modification par tartiflette_power, 23/06/2011 - 10:59
inscrit le 29/11/10
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