Tout d'abords, les photos que tu as prises, sont ta propriété. C'est le copyright il n'y a pas a tortiller du c.l Les photos sont consideres comme des oeuvres et soumises à autorisation d'utilisation.
Je cite (désolé c'est un peu long):
LE DROIT MORAL
Selon les termes du CPI (code de la propriété intellectuelle) c'est un des droits les plus fort, il est perpétuel, inaliénable, insaisissable et imprescriptible.
Droit à la paternité et au respect de l'oeuvre
C'est le droit au respect de l'auteur et de son œuvre. L'auteur est seul à pouvoir divulguer son œuvre. Ne pas confondre divulguer et diffuser. Cela implique aussi l'obligation de signature de la part du diffuseur.
Droit de divulgation et le droit de repentir
La divulgation consiste à porter son œuvre à la connaissance du public pour la première fois. Selon le CPI, " l'auteur de l'œuvre est à priori celui sous le nom duquel elle est divulguée"
Alors attention lorsque vous communiquez des photos à vos diffuseurs, veillez à bien les signer et les référencer, aux risques de ne pouvoir par la suite réclamer les droits qui vous sont dus, sans le secours d'une procédure longue et coûteuse.
Le droit moral est :
un droit fondamental (Déclaration universelle des droits de l'homme)
un droit personnel (il est attaché à la personne de l'auteur)
un droit inaliénable (on ne peut en priver l'auteur, on ne peut le saisir)
un droit perpétuel (transmissible aux ayants droit)
LE DROIT PATRIMONIAL
Toutes utilisations d'une image génère ou plutôt devraient générer des droits proportionnels à l'utilisation.
Faible diffusion = faibles droits et fortes diffusions = droits élevés, mais les critères même de fortes ou faibles diffusions sont sujets de désaccords entre auteurs et utilisateurs.
Les barèmes indicatifs de cession de droits d'utilisation édités par l' UPC, permettent de négocier avec les diffuseurs sur des bases de proportionnalités qui ont fait leurs preuves depuis plusieurs années.
Le droit de représentation (ou monstration) correspond à la mise à disposition de photos pour des expositions, qui peuvent être à caractère commerciale ou culturelle.
A ce sujet: la personne qui vous commande une exposition, doit payer les tirages si vous ne les avez pas déjà, et est tenue de vous les restituer à la fin de l'exposition. Ce qui ne la dispense pas de payer des droits pour exposer vos images. Évidement vous ne pouvez réclamer les cadres, si c'est votre client qui les a payé.
Le droit de reproduction, l'image est reproduite sur un support quelconque à des fins qui peuvent être là aussi commerciales, culturelles ou journalistiques.
Le droit de suite est un pourcentage touché par l'auteur lorsque l'une de ces images est revendue en tant qu' œuvre d'art par un commerçant ou dans une vente publique. Ces droits peuvent être aussi géré par la SAIF (société des auteurs d'images fixes).
A voir : www.saif.fr (société des auteurs d'images fixes) www.upc.fr (union des photographes créateurs)
De plus pour faire utilisation des photos pour une quelconque poublication (internet, livre, expo, ...) il te faut l'autorisation du modèle qui ici est clairement identifiable. Dans cette autorisation tu dois signifier le mode de diffusion des photos et la durée pour la quelle cette autorisation t'es accordée. Sinon tu as tout juste la possibilité de montrer les photos à ta copine et encore faut pas que ca se sache.
Les liens que j'ai transmis dans mon intervention précédent sont dignes de confiance. J'ai moi aussi envie de vendre mes photos un jour c'est pourquoi je connai un peu le sujet mais BN et G sont certainement mieux renseignés que moi.
Demande à ton pote le numéro de son correspondant chez AHD et appelle le. Dis lui que ce sont tes photos et qu l'utilisation qu'ils en font doit être soumise à ton autorisation (en clair ils sont dans l'illégalité).
Vérifie bien que tu as les moyens de prouver que les photos sont les tiennes (négatif, fichier RAW ? pour les images numérique je ne sais pas comment on fait) car ils risquent de te dire que c'est eux qui les ont faites et t'envoyer ballader.
Signifie leur que tu vas leur envoyer une facture pour l'utilisation actuelle. C'est à dire du jour de la publication sur internet au jour de ta réclamation. Pour apres tu leur fournira un devis.
Si ils refusent, ils devont en tout cas régler pour la premiere utilisation et retirer les images de leur site.
Essaye de savoir quelles sont les stats des pages ou se situent tes images ca te donnera une idée de leur diffusion (100 visites par jour 1000 / 10000) Car une photo en premiere page de yahoo c'est autre chose qu'une premiere du restaurant du coin 'Chez Lulu' même si on y manges tres bien
Lis bien les infos des sites dont je t'ai mis les liens c'est plutot clair.
Voila voila,
Pas simple comme histoire.
Alors je te souhaite bon courrage et tiens nous au corrant.
inscrit le 30/06/03
467 messages