ak
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aux utilisateurs google...


« …vous accordez à Google le droit permanent, irrévocable, mondial, gratuit et non exclusif de reproduire, adapter, modifier, traduire, publier, présenter en public et distribuer tout Contenu que vous avez fourni, publié ou affiché sur les Services ou par le biais de ces derniers. »
(NdT : Tiré directement de la version française)"
Jar0d
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C'est maintenant que tu découvres les CGU de Google ? :D
ak
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ouais :-)
Thoun
Thoun

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J'ai vu ça aussi et effectivement c'est grave.

Ceci dit, c'est un peu la mode ces dernières années, stocker toutes les données sur une seule et même plateforme sur internet, dans le "cloud", des datacenters qu'on sait même pas où ils sont.

Ok c'est bien, c'est beau, c'est pratique, pas besoin de stocker sur vos disque dur ni de se préoccuper de faire des sauvegardes, mais alors côté sécurité et vie privée ........
Suffit de voir ce qui est arrivé à Sony ce printemps avec leur réseau Playstation, toutes les données des utilisateurs crackées, les données bancaires et tout le bazar, bravo et merci.
Et dire que des boîtes comme Microsoft vendent le même genre de services aux entreprises, ça fait encore plus peur.
Tout centraliser, c'est du minitel, pas de l'internet !

Pour ceux que ça intéresse, ça date un poil mais toujours autant d'actualité, assez long mais très intéressant :
youteub.dawapunk.net

Mhooon
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Thoun (29 aoû 2011) disait:

J'ai vu ça aussi et effectivement c'est grave.

Ceci dit, c'est un peu la mode ces dernières années, stocker toutes les données sur une seule et même plateforme sur internet, dans le "cloud", des datacenters qu'on sait même pas où ils sont.

Ok c'est bien, c'est beau, c'est pratique, pas besoin de stocker sur vos disque dur ni de se préoccuper de faire des sauvegardes, mais alors côté sécurité et vie privée ........
Suffit de voir ce qui est arrivé à Sony ce printemps avec leur réseau Playstation, toutes les données des utilisateurs crackées, les données bancaires et tout le bazar, bravo et merci.
Et dire que des boîtes comme Microsoft vendent le même genre de services aux entreprises, ça fait encore plus peur.
Tout centraliser, c'est du minitel, pas de l'internet !

Pour ceux que ça intéresse, ça date un poil mais toujours autant d'actualité, assez long mais très intéressant :
youteub.dawapunk.net

En même temps il me semble que même skipass précise que les photos mises dans les banques d'images deviennent la propriété de skipass (évidemment je ne retrouve plus où ce truc est indiqué, mais je l'ai pas inventé, et ça m'avait choqué sur le moment, mais je me suis dit qu'en fin de compte , je m'en foutais).
De toutes façons, internet est un outil de production qui est pour l'instant apparemment gratuit, et de grosses crevures rêvent de le "rentabiliser" un max, par le biais de la confiscation de la propriété privée (coucou Ouatlim), pour pouvoir avoir la légitimité de l'exploiter à des fins financières.
Dans le texte cité google fait encore plus fort dans la mesure ou il prétend pouvoir "adapter modifier" tout contenu.

Donc google aurait la possibilité de prétendre que j'ai écrit:
"Les Vosges c'est de la merde et Ak est mon prophète".

Pour la deuxième partie de ces assertions, je voudrais éventuellement bien négocier (en l'échange de 12 paires de ski, de 30 fûts de bière, et de forfaits gratuits sur tout le massif alpin), mais pour la première, google ferait bien de se méfier: Si un moteur de recherche est le meilleur mais devient outrancier dans ses exigences, il va finir pendu dans mon grenier à coté d'hitler, staline, reagann, tadechair, et autres saloperies.
ak
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Mhooon (29 août 2011) disait:


"Les Vosges c'est de la merde et Ak est mon prophète".





j'ai toujours pensé que tu avais un bon fond...
Thoun
Thoun

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Non pour les Vosges je te permet pas, ak je m'en fout mais ça non ! :p

En tous cas tu pourras tous les mettre dans ton grenier, Google, Facebook, Youtube, DailyMotion, Twitter, Skipass et tout ce qui est Web 2.0
Moralité, ne conservez rien d'important sur internet, gardez tous sur vos disque dur ! (Surtout les dossiers genre des photos de topgun près d'un lac ... :p)
Jooliet
Jooliet

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C'est du pipi de chat ^^

Le droit d'auteur est constitué des droits moraux, inaliénable(= on ne peut pas les céder même si on veut), et des droits patrimoniaux, ceux qu'on peut monnayer.

A partir du moment ou tu es passé par un service .fr pour soumettre ton contenu, c'est le droit d'auteur français qui s'applique. Or, contrairement à ce que l'on veut nous faire croire, il est impossible de céder son droit d'auteur (moral) sur une création, la loi française ne le permet pas, et même si vous donnez votre agrément par écrit la clause est déclarée nulle et non avenue ^^

La seule chose que l'on peut céder, ce sont les droit de représentation et de reproduction (si je ne dis pas de connerie pour ces deux derniers). Dans tous les cas, aucun des deux ne vous empêche de vous réclamer comme étant l'auteur de la création.

Le droit d'auteur sur culture.gouv.fr

Les droits conférés par le droit d'auteur, sur culture.gouv.fr

culture.gouv.fr disait:
Le droit moral confère à l’auteur d’une œuvre de l’esprit, le droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre.

Le droit moral a un caractère perpétuel, inaliénable et imprescriptible. Il subsiste à l’expiration des droits pécuniaires et ne peut faire l’objet d’une renonciation ou d’un transfert par voie contractuelle.

Le droit moral comporte quatre type de prérogatives :

• Le droit de divulgation permet à l’auteur de décider du moment et des conditions selon lesquelles il communiquera son œuvre au public (CPI, art. L. 121-2) ;

• Le droit à la paternité permet à l’auteur d’exiger et de revendiquer à tout moment la mention de son nom et de ses qualités sur tout mode de publication de son œuvre. En outre, tout utilisateur de l’œuvre a l'obligation d’indiquer le nom de l’auteur. Ce droit ne fait nullement obstacle à l’anonymat ou l’usage d’un pseudonyme ;

•Le droit au respect permet à l’auteur de s’opposer à toute modification susceptible de dénaturer son œuvre. Ce devoir de respect de l’œuvre s’impose tant au cessionnaire des droits d’exploitation qu’au propriétaire du support matériel de l’œuvre ;

• Le droit de repentir ou de retrait permet à l’auteur, nonobstant la cession de ses droits d’exploitation, de faire cesser l’exploitation de son œuvre ou des droits cédés, à condition d’indemniser son cocontractant du préjudice causé (CPI, art. L. 121-4).


Maintenant, pourquoi Google & co continuent à mettre ce genre de clauses dans leurs chartes ? Parce que la plupart des gens n'y connaissent rien et se font avoir, se laissent faire...
Message modifié 1 fois. Dernière modification par Jooliet, 30/08/2011 - 11:47
gruik
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De toutes façons les gens sont cons (stug par ex) :)
infos-du-net.com

KillaWhale
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Merci Jooliet, ça je savais pas par exemple.

Sur le sujet, voir un des derniers épisodes de South Park sur Kyle qui accepte les clauses sans les lire... Un peu gore mais toujours excellent !
Jar0d
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Ouai enfin ça marche pour le .fr, pas pour le reste (typiquement tous les sites cités sont en .com), non ?
Jooliet
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faudrait voir... ça marche peut-être en .com mais je ne me suis pas renseignée. Là ça deviendrait du droit international, et c'est compliqué et chiant.

Une petite idée sur Wikipédia (à prendre avec des pincettes, c'est wiki...)

Un lien très complet, jepense qu'il y a toutes les réponses si quelqu'un a le courage de le lire en entier.

en général, pas mal de gens passent par google.FR ou FR.facebook.com, etc...
KillaWhale
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Jooliet (30 aoû 2011) disait:

faudrait voir... ça marche peut-être en .com mais je ne me suis pas renseignée. Là ça deviendrait du droit international, et c'est compliqué et chiant.

Une petite idée sur Wikipédia (à prendre avec des pincettes, c'est wiki...)

Un lien très complet, jepense qu'il y a toutes les réponses si quelqu'un a le courage de le lire en entier.

en général, pas mal de gens passent par google.FR ou FR.facebook.com, etc...


"Un lien très complet" ^^

T'as tout lu??
Jooliet
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Pas tout, c'est fatiguant et le droit international et moi on a jamais été très copains ;-)

Mais ces 2 parties là me suffisent, vite fait :
Pdf disait:
4. Il est un principe bien établi selon lequel le droit d’auteur a un caractère territorial,
c’est-à-dire que la protection conférée par une loi sur le droit d’auteur donnée n’est effective
que dans le pays où cette loi s’applique.

Ainsi, pour qu’une oeuvre soit protégée hors du pays d’origine, ce dernier doit conclure des accords bilatéraux avec les pays dans lesquels l’oeuvre
est utilisée. Au milieu du XIXe siècle, les nations européennes ont signé des accords de ce
type mais ceux-ci n’étaient ni compatibles ni complets. La nécessité de disposer d’un régime
uniforme de protection a conduit à la conclusion et à l’adoption, le 9 septembre 1886 à Berne,
en Suisse, du premier accord international pour la protection des droits des auteurs : la
Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques.
Les pays qui ont
adopté la convention ont créé l’Union de Berne pour faire en sorte que les droits des auteurs
soient reconnus et protégés dans tous les États membres.

La Convention de Berne est administrée par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), dont le siège
est à Genève, en Suisse.


pdf disait:
a. Principes fondamentaux de la protection conférée par la convention

8. La protection conférée par la Convention de Berne repose sur deux principes
fondamentaux : premièrement, le principe du “traitement national”, en vertu duquel les
oeuvres créées dans l’un des États contractants doivent bénéficier dans tout autre État
contractant de la même protection que celle que ce dernier accorde aux oeuvres de ses propres
ressortissants; deuxièmement, le principe des droit minimums, selon lequel la législation des
États contractants doit prévoir les niveaux minimums de protection fixés par la convention.

b. Protection exempte de formalités

9. La Convention de Berne dispose que la protection du droit d’auteur ne peut être
subordonnée à l’accomplissement d’aucune formalité, comme l’enregistrement ou le dépôt
d’exemplaires.



Plus ce bout là, trouvé à la fin par hasard :

Pdf disait:
78. Une déclaration commune concernant le WCT prévoit que la simple fourniture
d’installations destinées à permettre ou à réaliser une communication ne constitue pas une
communication au public au sens du WCT ou de la Convention de Berne. Cela n’exclut pas
une éventuelle responsabilité des prestataires de services et des fournisseurs d’accès dans le
cadre de la responsabilité accessoire ou de la responsabilité du fait d’autrui, par exemple.
Cette déclaration commune est également applicable au WPPT même si celui-ci ne contient
pas de telle déclaration.


Ce qui est valable pour Facebook, Google & co.
KillaWhale
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En conclusion et en clair ça donne quoi en fait? J'suis pas certain d'avoir bien bien saisi le truc...
Jooliet
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Bon :

A) Pour une utilisation sur le territoire français ou dans l'un des états signataires de la convention de Berne :

Aucune mention n'est nécessaire pour que le droit d'auteur s'applique. Tu es automatiquement reconnu comme le propriétaire de l’œuvre dès que tu peux en prouver la paternité
(c'est pour ça quand dans le concours photo de l'IF3, par exemple, ils demandent que les participants soient en mesure de fournir un fichier RAW de leur image).
Le droit moral est à toi pour toujours.


B) Pour une utilisation dans l'un des états signataires de la convention de Berne, mais de common law, tels que les Etats-Unis, le Royaume-Uni, l'Australie, etc...

Dans ces pays, il est possible de céder son droit moral, cependant les tribunaux reconnaissent le principe de fair use :
Wikipédia disait:
Le concept de fair use aux États-Unis et celui de fair dealing dans les autres pays de common law constituent des exceptions plus larges que celles qui sont appliquées dans les pays de droit civil. Alors que les exceptions au droit d'auteur sont limitativement énumérées dans la loi, et sont d'interprétation stricte, le fair use donne aux tribunaux le pouvoir d'apprécier au cas par cas si l’usage d'une œuvre est loyal. Cette appréciation se fait en fonction du caractère commercial ou désintéressé de l’usage, de la nature de l’œuvre, de l’ampleur de la reproduction effectuée, et de ses conséquences sur la valeur de l’œuvre


C) Ne pas oublier qu'étant donné que les Etats-Unis ont adhéré à la Convention de Berne...


Pdf disait:
la simple fourniture d’installations destinées à permettre ou à réaliser une communication ne constitue pas une communication au public au sens du WCT ou de la Convention de Berne.

Google, Facebook, la banque d'image Skipass :P ou tout autre hébergeur de données : Ils ne sont que des infrastructures, qui te permettent de publier du contenu.
Même s'ils te fournissent le site qui te permet de publier du contenu, ce contenu ne leur appartient pas.


D) En clair... fais gaffe au pays dans lequel tu publie tes créations ;-)

Dans les pays européens tu est bien protégé, dans les pays US, Royaume-Uni et Australie, un peu moins mais tu as le Fair Use pour toi.
Dans les autres pays, c'est un bordel sans nom, et je ne te parle même pas du cas de la Chine, eux ils s'en foutent :P
Message modifié 1 fois. Dernière modification par Jooliet, 30/08/2011 - 17:39
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D'accord, là c'est clair et limpide comme de l'eau de source, parfait !

Je vois très bien du coup :-). C'est vrai que je suis pas très familiarisé avec le langage du droit, moi c'est plutôt l'histoire mon domaine ^^.
Jooliet
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En fait, désolée, mais le droit international ce n'est jamais simple...

Déjà, entre décider si on applique la loi du pays dans lequel se passe l'action, ou la loi du pays des ressortissants impliqués...
Il y a des exceptions partout...

Ensuite... il y a une pyramide dans l'importance des textes de loi, comme des poupées gigognes. On est toujours censé se soumettre aux textes les plus hauts dans la pyramide.

Du plus important au moins important :
1er : Constitution française et droits de l'homme.
2ème : Traités et accords internationaux (ONU, autres traités...) et droit communautaire (Europe)
3ème : Loi, créée par l'Assemblée Nationale et le Sénat
4ème : Usages, jurisprudence
5ème : Décrets et règlements créés par le gouvernement
6ème : Actes administratifs (de ta mairie, par ex...)

Et là, déjà c'est encore le bordel... La Constitution française est censée se soumettre au droit européen, sauf que vu qu'on est pas d'accord (contre l'avis de la Cour de justice des Communautés européennes), ben on garde notre Constitution au dessus du reste, et selon les cas, soit on refuse d'appliquer les règles de l'union européen, soit on modifie la constitution pour qu'elle soit en accord avec le traité à adopter...

Et c'est plus où moins ce cinéma là à tous les degrés de la pyramide...


KillaWhale (30 août 2011) disait:

D'accord, là c'est clair et limpide comme de l'eau de source, parfait !

Je vois très bien du coup :-). C'est vrai que je suis pas très familiarisé avec le langage du droit, moi c'est plutôt l'histoire mon domaine ^^.

Beh avec du droit au lycée, et les cours sur le droit d'auteur en école d'infographie, je connais au moins celui-là ;)
Message modifié 1 fois. Dernière modification par Jooliet, 30/08/2011 - 17:56
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Okay, merci beaucoup pour le complément d'informations :-)
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j'aurais mis tout en haut de la pyramide, l'argent.

En effet, si tu as de l'argent, cela prime sur tout et tu t'affranchis des lois (cf : DSK)
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beh là c'est sûr, m'enfin c'est déjà assez compliqué sans le prendre en compte xD
KillaWhale
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Jooliet (30 aoû 2011) disait:

beh là c'est sûr, m'enfin c'est déjà assez compliqué sans le prendre en compte xD


Cherche pas, sur Blah-blah, c'est un peu comme sur les commentaires des articles sur les médias du net, quelque soit le sujet, y a un moment il en faut toujours un pou tout ramener à une polémique actuelle, ici DSK, souvent c'est Sarko, le pouvoir, l'argent, les banques, parfois tout ensemble :-).

En plus pour une fois qu'on avait une discussion intéressante sur un sujet lancé par ak, merde quoi ;-) (Private joke inside)
Jooliet
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oh j'ai déjà testé, c'est aussi ce qui fait le charme de Blah Blah d'ailleurs (me souviens d'un topic sur l'installation à la montagne qui avait finit par parler d'éducation des gosses, de nivologie, de météorologie...:P)
KillaWhale
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Jooliet (30 aoû 2011) disait:

oh j'ai déjà testé, c'est aussi ce qui fait le charme de Blah Blah d'ailleurs (me souviens d'un topic sur l'installation à la montagne qui avait finit par parler d'éducation des gosses, de nivologie, de météorologie...:P)


D'où le nom de la section ;-) Et encore là ça va, c'est sujets qui sont un peu (presque) reliés quand même ^^.
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Si vous souhaitez intervenir sur cette thématique, nous vous invitons à ouvrir un nouveau sujet sur le même thème.

cordialement

Skipass