J'aime les notions de droits des skipasseur.
Mais légalement bien sûr que tu risques quelques chose.
1: si n'importe qui se fait mal en marchant sur tes bosses, même si il a fait n'importe quoi tu est créateur du risque, et la responsabilité du fait des choses est objective donc tu seras sujet a réparation de son préjudice.
1383 code civil
1382
c'est a dire que même plus tard dans la saison si une mamie se casse la gueule ça sera bon pour toi. /donc pense a baliser un peu, ou prévenir les voisins, et a virer tes tas de neige en partant.
Après, tu causes un trouble anomal du voisinage, ça revient dans le même genre de principe de responsabilité, mais bon c'est pas grave ça justifie juste une intervention de police...
Donc dans ce cas là une petite heure au poste, et hop on sort, après, on rigole un bon coup et voilà. Il n'y a pas d'amande civile donc là tu risques rien. Mais si quelqu'un se blesse tu vas raquer sévère. Pareil si tu casses quelque chose.
Essaye de ne pas rentrer chez les gens, pour éviter les violations de domicile, essaye de ne rentrer dans personne, car tant que c'est un accident c'est du civil donc au pire c'est que de l'argent qu'on te demande si tu blesses quelqu'un c'est coup et blessures involontaire / mise en danger délibérée...
Ensuite si tu tapes une voiture sur la route, ne t'inquiètes tu n'auras rien a payer normalement pour ce qui est des dégâts corporels, pour le matériel l'assurance marche normalement.
La loi qui régit les accident de voiture (Perben I je crois) en gros fait que le conducteur de la voiture est toujours responsable et doit toujours indémniser la victime non conducteur pour les dégâts physiques, et pour les dégats matériels c'est au partage de responsabilité. Mais bon ça craint rien pour toi.
Je pense qu'il doit y avoir des sanction si tu rend la route impraticable ou que tu réduits sa praticabilité aussi...
Mais dans les fait tu t'en fous globalement.
Message modifié 4 fois. Dernière modification par Cl3m, 03/12/2009 - 10:41
inscrit le 24/11/09
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