Free Freeriders (idée d'asso pour promouvoir la découverte des petites station freeride et les déplacement sur les compètes...)

Alors faire partie d'une asso ça peut être plein de chose selon les capacité de chacun.

Tu peux faire partie d'une telle association dans ton cas, comme dans tous les cas. Je trouverais ça cool de faire une association avec toute petite participation, pour pouvoir organiser les transports.

Avec un jour de congé tu peux rider 1 jour, tu peux inviter des gens la veille faire un soirée et rider, tu peux si c'est pas trop loin, venir chez des gens a une rencontre en partant le soir dormant sur place, skiant la journée et en rentrant chez toi...

Tous le monde n'est pas obligé de s'investir a fond, il faut juste quelques personnes pour gérer le truc, mais une association comme ça dépend surtout de l'initiative et de la motivation individuelle, avec un staff pour coordonner.

Avoir 18, parfait, au moins on ira pas en prison si tu te fais mal.

Donc se serait ouvert a des gens comme toi, et pour des gens comme toi.

J'ai 21 ans, je suis pas une antiquité, je me sors de ma licence de droit, je sais monter un projet, j'ai la passion du ski, et je sais ce qui m'a manquait, et c'est ce que je veux offrir.

J'aimerais:
1- continuer a m'amuser et rencontrer des gens passionnés
2- Faire découvrir au plus jeune comme j'ai pu découvrir en aillant un père guide de haute montagne qui m'a appris la montagne et le ski
3- Permettre a ceux qui veulent skier d'arrêter de galérer tous les week-end a prendre 4 bus, 2 trains tout ça solo, pour aller faire 4 descente dans un coin qu'ils connaissent par coeur.

Salut !
J'aime bien le concept, mais tu ferais comment avec des gens géographiquement éloignés ? Par exemple moi j'habite en Suisse.

C'est compliqué.

Je cherche des solutions. On peut pas tout faire, mais avoir des gens éloigné géographiquement peut être un plus.

Ça peut nous donner un prétexte pour aller en suisse et se faire une journée ou deux là bas et découvrir de nouveaux coins, surtout pour ceux qui n'ont pas l'habitude de voyager.
Ca peut te donner l'occasion de venir skier chez nous, car on pourrait se trouver un bon moyen facile et pas chers pour l'hébergement si il le faut, et on peut te faire découvrir nos coins.
Avec plusieurs personnes "loin" dans le même coin, on peut faire la même chose mais de façon collective et donc plus conviviale.

Après c'est sûr c'est plus compliqué à mettre en place.

Cl3m,

Bien que ça ne m’intéresse pas, je trouve l’initiative intéressante. Concernant le type d’associations à part une asso loi de 1901, je ne vois pas quoi d’autre. Je crains que l’on ne te prenne pas au sérieux si tu le fais dans le cadre d’une association loi de 1905. Et comme il n’existe pas d’autre forme d’asso (1901 et 1905 ), c’est vite vu.

Ensuite quel est l’objet de ton association ? Parce que dans ce que tu décris, il pourrait s’agir d’une activité nécessitant un agrément touristique. Si l’objet est de négocier et/ou organiser des séjours (même de très courtes durées ) comprenant des moyens de déplacement collectif de l’hébergement, voire les repas et une négociation tarifaire de forfaits, tu es typiquement dans le cadre des professions touristiques réglementées. Il te faut demander ton agrément auprès de ta préfecture.

Cl3m (31 mai 2009) disait:

2- Faire découvrir au plus jeune comme j'ai pu découvrir en aillant un père guide de haute montagne qui m'a appris la montagne et le ski

Attention dangereux, très dangereux. Ton père exerce une profession réglementée accessible sur présentation de titre (BEES ) ou équivalent ou dérogation. Ta simple volonté de faire découvrir aux autres te met hors la loi et punissable le jour de l’accident…

Cl3m (31 mai 2009) disait:

Avoir 18, parfait, au moins on ira pas en prison si tu te fais mal.

Détrompes toi, en cas d’accident les responsabilités seront recherchées. Et la responsabilité du président est toujours engagée.

Il me semble qu’il faille que tu peaufine encore un peu :
- le droit des associations et toute la partie du droit concernant les activités touristiques
- toute la partie du droit concernant la pratique des APPN.
- et surtout que tu ailles un peu bouquiner la jurisprudence

Cl3m --> tu as fais la partie "législation" du tronc commun, ou quoi !??
(je suis en plein dedans en ce moment !!! :p )

tcsa, tout d'abord merci.
ensuite il se peut que ce que j'ennonce en dessous soit juridiquement faut, si c'est le cas, se serait cool que tu m'expliques, je me base ici sur des souvenirs.

tcsa ( 1 jun 2009) disait:

Cl3m,

Bien que ça ne m�intéresse pas, je trouve l�initiative intéressante. Concernant le type d�associations à part une asso loi de 1901, je ne vois pas quoi d�autre. Je crains que l�on ne te prenne pas au sérieux si tu le fais dans le cadre d�une association loi de 1905. Et comme il n�existe pas d�autre forme d�asso (1901 et 1905 ), c�est vite vu.

Ensuite quel est l�objet de ton association ? Parce que dans ce que tu décris, il pourrait s�agir d�une activité nécessitant un agrément touristique. Si l�objet est de négocier et/ou organiser des séjours (même de très courtes durées ) comprenant des moyens de déplacement collectif de l�hébergement, voire les repas et une négociation tarifaire de forfaits, tu es typiquement dans le cadre des professions touristiques réglementées. Il te faut demander ton agrément auprès de ta préfecture.

En fait il existe un autre type d'association, qui sont les associations non déclarée, elles sont reconnues maintenant pas l'Etat, et par le droit comme personne morale.
Elle permette de faire des association sans statut, elles ne sont en fait que la mise en adéquation de la réalité et du droit. Et c'est plutot cela que je visait quand je disait "peut-être pas type 1901". j'explique pourquoi plus-bas.
Pour les agréments du fait de l'exercice d'une activité touristique, je ne sais pas trop, mais si l'objet du contrat n'est pas la négociation/que la cause n'est pas un séjour touristique alors je pense qu'on peut éviter ça. En fait on tomberait plutot dans le cas des réunions, ou des rencontres type "séminaire" qui à ma connaissance ne nécessitent pas d'agrément, mais j'en ai jamais organisés en rapport avec des activités réputées touristiques. Je me pencherais dessus.

tcsa disait:

Attention dangereux, très dangereux. Ton père exerce une profession réglementée accessible sur présentation de titre (BEES ) ou équivalent ou dérogation. Ta simple volonté de faire découvrir aux autres te met hors la loi et punissable le jour de l�accident�

En fait il y a une différence. Mon père exerce son avtivité de façon lucrative/ rémunérée. nous se serait non seulenement non lucratif, mais aussi non rémunéré. De plus en droit civil (j'ai plus les jurisprudence en tête), l'acceptation du risque par la victime, en connaissance pleine et entière de celui-ci, éxonère celui qui a les pouvoir de controle et de direction sur le groupe de sa responsabilité.
Ma simple volonté ne me met pas plus hors la loi que le randonneur du dimanche qui va montrer une nouvelle balade à ces amis, si cette balade n'est pas une activité commerciale il me semble.
Je suis responsable seulement en cas de responsabilité pour faute sur le fondement de l'article 1382 du code civil, la faute doit être prouvée, la charge est au défendeur, il doit être prouver que le comportement de la victime n'est en rien cause du dommage qu'il a subit et cette preuve est aussi à sa charge.
De plus un contrat de décharge m'exonérerait complètement, si il est dument formé entre la victime et moi.

Cl3m (31 mai 2009) disait:

Avoir 18, parfait, au moins on ira pas en prison si tu te fais mal.

tcsa disait:

Détrompes toi, en cas d'accident les responsabilités seront recherchées. Et la responsabilité du président est toujours engagée.

En fait la responsabilité pénale de l'association est toujours engagée, celle du président pas forcément. Si on est dans le cadre d'une association non déclarée aucun risque pour les dirigeants". sauf complicité d'homicide involontaire si décès il y a.(voir article 121-4 code pénal sur l'auteur de l'infraction, 121-2 sur la responsabilité pénale des personnes morales (seulement pour engager la responsabilité de l'association), 121-6 et 7 sur la complicité. Mais cette complicité d'homicide involontaire est extrêmement rare, il faut que les "complices" ai laissé commettre un fait, le connaissant, sachant les conséquences mortelles qu'il pourrait avoir, sans pour autant que soit recherché la mort de la victime.

tcsa disait:

Il me semble qu�il faille que tu peaufine encore un peu :
- le droit des associations et toute la partie du droit concernant les activités touristiques
- toute la partie du droit concernant la pratique des APPN.
- et surtout que tu ailles un peu bouquiner la jurisprudence

Par contre je maitrise pas vraiment le droit des assos.
Je connais pas le droit concernant les APPN
Quelle jurisprudence? t'as des arrêts, que je les cherche...

Tes réflexions m'ont beaucoup aidée en tous cas, car je sais sur quels point il faut que je me penche plus précisément. Si t'as plus d'infos je veux bien que tu les postes ici ou que tu me les envoies en MP


==> Freerider05: Non je fais pas le tronc commun, mais à mon avis tcsa oui, car il semble callé sur le sujet.
Et content que l'idée te plaise.

Réponses dans le désordre :
Je ne fais pas le tronc commun. Pour des raisons diverses et variées, j’ai du me coltiner des formations passionnantes sur le droit des asso ; une partie théoriques et une partie disons plus pratique.
Concernant les asso, je faisais référence aux asso loi de 1905 qui a du te faire rire, puisqu’il s’agit des asso cultuelles. Les associations non déclarées sont aussi des associations de type loi de 1901. Celle qui ne sont pas déclarées n’ont pas d’existence morale et ne peuvent donc contracter, ouvrir un compte en banque etc, contrairement à celle dont les statuts sont déposés en préfecture.

Comme je l’ai dis dans d’autre post, dans la pratique des APPN, la différence entre accompagnement et enseignement est ténue. On peut toujours finasser en disant je n’enseigne pas j’accompagne. Mais le jour où il y a accident et plainte l’écran de fumé tombe et boum ça fait très mal. Avec des enfants en ski par exemple : Le simple fait de skier devant eux, tu es en situation d’enseignement (transmission visuelle) ; Le simple fait de dire c’est bien, tu es en situation d’enseignement ; le simple fait d’énoncer une consigne pour prendre une remonté mécanique tu es en situation d’enseignement.
Dans ton cas : imagine que tu donnes des consignes préalable de type prends ton Arva, à boire et à manger parce que… Arrivé sur un passage délicat tu dis on passe un par un (pire tu fais encorder )… Eh bien des choses comme celle-ci pourront permettre de requalifier ta pratique comme enseignement. Et là tu auras exercé une activité réglementée sans les diplômes requis. Et le problème n’est pas l’aspect lucratif ou non car un guide ou un moniteur peut agir bénévolement dans une asso.

La responsabilité pénale de l’asso est toujours engagée et c’est le président qui la représente. Donc s’il y a garde à vue c’est bien le président et pas l’asso qui va vivre 48h détestable. C’est le président qui est interrogé et pas l’association en tant que personne morale. Si ton asso n’est pas déclarée avec ou sans statut c’est presque pire.

Concernant les agréments touristiques : Un club de ski qui réserve une pension complète au 2 Alpes pour entraîner ses gamins sur le glacier, qui obtient des forfaits « groupe » à prix réduit, etc. devrait avoir un agrément touristique. Comme les clubs agissent sur un « marché » non concurrentiel pour les TO et autres agences, il y a peu de chances d’une plainte. Mais tu le sais le droit c’est le droit, surtout le jour où ça pète. Et Globalement si ton asso loue un car par exemple et négocie les forfaits, elle devrait avoir l’agrément touristique. Ce que personne ne fait, je te rassure (ou pas ? ).

Je n’ai plus les décrets en tête ni même les jurisprudences. Mais concernant les jurisprudences regarde un peu large : APPN, CLSH…

Cl3m (31 mai 2009) disait:

. Alors pour se rendre sur les compètes où il faut encore pailler l'hébergement ou se taper le coffre du camion, ça devient vite galère.


Le principe serait d'organiser des covoiturage pour monter sur les contests,

Tu penses à quel type de compétition exactement?

A oui la rubrique Co voiturage, celle tout en bas de la colonne des forums...

J'avais pas vu, et si c'est peu utilisé dommage. Mais j'avais pour but d'aller au delà du simple covoiturage et de pousser les gens à ce se réunir en venant de différent endroit et de converger a un même point.


@learningtofly => les compétitions que je visais était les derby et les compètes de freeride en général.

@tcsa => J'avais pas trainé les pieds depuis longtemps dans cet institut là de la fac, mais dans une des bibliothèque j'ai trouvé un beau rayon avec de la jurisprudence, des codes, des articles de doctrine... J'espère avoir le temps de bien étudier ça et je répondrais au mieux à, ou expliquerait, ou confirmerait ce que tu as dit, ou le complèterais ou te poserais des questions pratiques que la théorie n'aura su résoudre.