Kata Wierzba
Kata Wierzba

inscrit le 02/01/16
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Salut tout le monde,
Peut-être qq'un pourrait m'aider sur cette question :
Je suis moniteur de ski MF2 dans un club et j'aimerai déclarer le matériel du ski acheté en 2015 et mes déplacements, on m'a parlé d'un formulaire Cerfa mais je ne l'ai trouve pas..
Est ce-que qq'un pourrait me conseiller sur ce sujet ?
Merci par avance
Kate
tcsa
tcsa

inscrit le 10/05/07
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Tu as été très mal renseigné
Hellsass
Hellsass
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inscrit le 27/10/09
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Il existe peut être d'autres solutions...

Tu n'as pas de renseignements plus précis, TCSA ?
stephane007
stephane007

inscrit le 30/04/15
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je pensais me faire rembourser mon forfait d'Arêches mais la Sécu a refusé....
arogues
arogues

inscrit le 12/02/13
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Matos : 2 avis

Bonjour,

Je pense que cela peut exister : si tu es bénévole et que tu refuses le remboursement des frais tu peux déduire 66% de tes dépenses dans la limite de 20% imposable.

Par contre l'assoc doit répondre à quelques critères (et la notion de bénévolat marche si c'est pour faire tourner l'assoc, mais MF cela me semble tout à fait justifier, être juste membre d'un ski club et aller skier ca ne marche pas).
associations.gouv.fr

Pour info, je suis instructeur en aéroclub et les km que je fais pour aller et revenir au club sont défalquable. Par contre je ne "touche" aucun € lorsque j'apprends aux membres du club à piloter. Par contre notre assoc a un rescrit fiscal (demandé au fisc donc) pour être bien sur qu'on ait le droit.

De plus, cela parait dans les comptes de l'association (c'est expliqué dans le lien donné;). C'est donc à valider avec le président et trésorier de l'assoc.

A+
Antoine

Attack 64
Attack 64

inscrit le 13/10/15
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Je suis moi aussi educateur benevole dans un club de rugby, et chaque année je declare aux impots mes deplacements pour me rendre au club.
Mon president me fournit un reçu fiscal Cerfa qui me permet de me faire rembourser 33% des frais.
Par contre, je ne pense pas que tes skis soient pris en charge, faut pas abuser non plus.
Il fait aussi garder tous les justificatifs d'essence et de peage.
francbord
francbord
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C'est toujours sympa de se faire payer ses loisirs par la collectivité. On parle encore de bénévolat?
francbord
francbord
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Je faisais beaucoup de voile, j'ai formé nombre d'équipiers, je suis quand même con de ne pas avoir déclaré mes voiles auprès du fisc !
arogues
arogues

inscrit le 12/02/13
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Matos : 2 avis
bonjour,

Je ne suis pas moniteur de ski, mais en avion quand je forme des gens, j'ai les commandes entre 0 et 3% du temps. Le plaisir est plus dans la pédagogie que dans l'action.
Un moniteur de ski, quand il apprend aux petits la base du ski sur des pistes vertes, est-ce qu'il se fait si plaisir que cela ??? Alors oui, s'il a un groupe expert et qu'il envoie à fond sur les rouges et les noires ou en HP. Mais quelle proportion de son temps ? Je pense très faible.

La France a une culture du bénévolat énorme par le nombre d'assoc loi 1901. Tant mieux. Mais moi (et beaucoup) quand on se déplace exprès ou qu'on engage de façon totale des dépenses pour ce bénévolat, je trouve normal qu'on essaye de les minimiser.
Ex 1 : tu achètes pour le bateau de l'association un solent, c'est normal que tu sois remboursé, non ? Et bien tu as sois le choix qu'on te rembourse la valeur exacte en numéraire soit tu fais un abandon de don, et tu déduis de 66% sur tes impots. L'assoc y gagne et toi tu "perds" un peu.
Ex 2 : vous allez participer au Spi Ouest, mais pas de "chance", tu es à Marseille. Tu y vas pour encadrer tes jeunes qui ne sont pas capable de naviguer en autonomie car y'a trop de monde sur la ligne, y'a du vent de prévu, ... Et bien ton trajet Marseille - La Trinité peut t'être soit remboursé au tarif en vigueur (selon ta puissance fiscale, ... comme en entreprise) soit tu fais un abandon de don (et tu ne vas pas gagner de l'argent, c'est 30 ct du km quelques soit ta puissance fiscale).

On peut bien sur transposer cela à beaucoup de sports.

Enfin, si cette mesure existe encore, c'est qu'elle ne doit pas trop être utilisée car sinon cela aurait été supprimée depuis longtemps.

A+
Antoine

PS : si après cela tu trouve que c'est encore "se faire payer ses loisirs par la collectivité", j’arrêterai d'essayer d'expliquer.
francbord
francbord
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Apparemment on est entre voileux,
La collectivité française a des ressources insoupçonnables , les associations représentent un secteur d'activité que pour ma part je trouve un peu disproportionné, et sans beaucoup de controles (non je ne vote pas bleu marine) bien que prévus par la loi.
A quand une asso de SDF par les SDF pour organiser leurs loisirs?
arogues
arogues

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Matos : 2 avis
francbord ( 3 janv. 2016) disait:

Apparemment on est entre voileux,

Oui ;-)

francbord ( 3 janv. 2016) disait:

La collectivité française a des ressources insoupçonnables , les associations représentent un secteur d'activité que pour ma part je trouve un peu disproportionné, et sans beaucoup de controles (non je ne vote pas bleu marine) bien que prévus par la loi.
A quand une asso de SDF par les SDF pour organiser leurs loisirs?

Attention, toutes les assoces ne sont pas éligibles.
Une page web qui explique bien le truc : ffessm.fr
(c'est de la plongée mais on s'en fout).
Dans mon assoc, afin d'être béton, on a demandé une confirmation (rescrit) au fisc. Car en cas de controle, ca peut évidement faire mal...

Antoine
tcsa
tcsa

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le rescrit fiscal permet de valider que l'association est bien d'intérêt général. Cet intérêt général est analysé à travers plusieurs principes.
Une association d'intérêt générale est habilité à délivrer des reçus modèle cerfa attestant d'un don en numéraire, bien meuble ou immeuble, prestation, apport d'industrie, etc.
Si j'achète des skis que je donne à l'association, il s'agit d'un don. Si j'achète des skis que je vais utiliser dans l'association, il n'y a pas don puisque l'association n'est pas propriétaire dès skis.
Quand le fisc tombe sur ce genre de magouillette ça fait très mal. Pénalité de 20% des montants des dons à payer par l'association.

La reconnaissance d'intérêt général est compliqué à obtenir dans le ski. Les clubs de Serre che et du Grand Bô se sont fait révoquer (dont l'un à 2 reprises).
francbord
francbord
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Cela devrait être la base de toute association : on lui fait un don- de son temps, de matériel- Quant à se faire rembourser de ce que l'on a donné, je pense qu'alors le terme vendre est plus approprié.
tcsa
tcsa

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si tu fais un don au resto du coeur tu peux en déduire 66% de tes impôts. C'est un moyen que l'état a trouvé pour encourager le financement privé du secteur non lucratif.
De la même manière un cabinet comptable qui offre 3 jours de comptabilité à une association fait un don.
De la même manière un propriétaire d'un bien immobilier qui me met à disposition gratuitement d'une association procède à ce qu'on appelle un abandon de revenus qui constitue un don...

Lorsque la Fédération française de ski n'a plus pu financer une équipe de France Universitaire, et bien une banque c'est porté mécène du team universitaire qui remplace l'équipe de France.

L'avantage fiscal est lié à la notion de mécène.
Attack 64
Attack 64

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Ça vous parait délirant de se faire rembourser une partie de ses frais de route pour emmener des gamins faire du sport ?
Moi non, je donne enormément de mon temps a une association, donc ça me parait normal qu'en plis ça ne me coute pas trop cher.
Pour info je fais minimum 100 bornes tous les week end pour aller sur des tournois.
Modo
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Skipass